Mentions légales
|
Propriété intellectuelle Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu sont la propriété de Antares et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise (et contreviendrait aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et nécessite l'accord préalable de Antares. Utilisation des informations présentes sur le site Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, en ce qui concerne les informations nominatives présentées sur le site, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Hébergement du site internet Réalisation du site internet Développement : Moustic multimédia Crédits photo Pierre Costabadie
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique. ("legifrance.gouv ") |
